Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIGEN
/
BIOREGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOREGAL
IXIGEN, SAS

Numéro de dépôt :
4046083
Date de dépôt :
09/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2023
BIOREGAL de IXIGEN

Présentation de la marque BIOREGAL

Déposée le 9 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIGEN domicilié(e) 320 rue St Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Courreges Olivier domicilié(e) 23 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France.

La marque BIOREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOREGAL est expirée depuis le 9 novembre 2023.

IXIGEN a également déposé les autres marques suivantes : QYNAPSE , IXIGEN , CEREBRO , Leveraging Medical Images


IXIGEN, SAS - 320 rue St Honoré - 75001 - PARIS - France


M. Courreges Olivier - 23 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.